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Marques déposées par Claude VILAREL
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DATACAR
Marque expirée - Marque en non vigueur

DATACAR
Claude VILAREL Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3560950
Date de dépôt :
06/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
06/03/2018
DATACAR de Claude VILAREL

Présentation de la marque DATACAR

Déposée le 6 mars 2008 par Claude VILAREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DATACAR »

Le déposant est Claude VILAREL Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation domicilié(e) Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude VILAREL domicilié(e) Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATACAR est expirée depuis le 6 mars 2018.

Claude VILAREL a également déposé les autres marques suivantes : TIE – Traitement de l'Information Embarquée


Claude VILAREL Agissant pour le compte de la société “ TIE – Traitement de l'Information Embarquée ” en cours de formation - Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Claude VILAREL - Chez ESTAC, 122 cours Lieutaud,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Inscription le 12 août 2008 - retrait partiel n°479181 - Publication au BOPI 2008-08-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-37

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Inscription le 31 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°580034 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Transport ; informations en matière de transport ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.